RT existant : Bâtiments neufs ou existants

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La réglementation thermique ne concerne pas que les constructions neuves : en rénovation énergétique, aussi, des normes s’appliquent dans l’optique que les bâtiments soient moins gourmands en énergie. Comment respecter cette RT existant ? Quelles sont ses principales exigences ? Ces différentes règles impactent aussi la norme isolation comble : pensez-y au moment de rénover la toiture.

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RT existant : quels sont les travaux impliqués ?

En France, le parc immobilier est le premier consommateur d’énergies et premier producteur de gaz à effet de serre. Réglementer l’existant permet donc, à terme, d’atteindre des exigences plus hautes sur les bâtiments actuels, au travers d’une meilleure isolation thermique ou du choix de méthodes plus vertes pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire, par exemple.

Dès lors qu’un maître d’ouvrage prévoit une rénovation énergétique sur un bâtiment résidentiel ou tertiaire, il devient obligatoire de respecter la réglementation thermique qui s’applique sur l’existant pour les travaux suivants :

  • Chantier sur l’enveloppe du bâti (changement des portes et / ou fenêtres, réalisation d’une isolation thermique par l’extérieur, etc.) ;
  • Changement du système pour le chauffage, le refroidissement et / ou l’eau chaude sanitaire ;
  • Modification de la ventilation et / ou de l’éclairage, dans le tertiaire uniquement ;
  • Installation d’un nouveau dispositif fonctionnant avec des énergies renouvelables.
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Rénovations ponctuelles ou travaux lourds : deux cas distincts

Dans le cas d’une rénovation énergétique, on n’applique pas toujours la norme rt existant de la même façon. En effet, la réglementation est plus ou moins précise en fonction de l’ampleur du chantier. Pour un bâtiment de plus de 1000 m² qui subit une rénovation lourde, l’isolation sera soumise à un cahier de charges plus strict.

Les bâtiments de plus de 1 000 m² et travaux de rénovation lourde

Trois conditions permettent de classer une rénovation comme « lourde » : la date d’achèvement (postérieure au 1er janvier 1948), la surface au sol (supérieure à 1 000 m²) et le coût des travaux (supérieur au quart de la valeur du bâtiment, hors foncier). Quand ces trois conditions sont réunies, il faut savoir qu’une étude de faisabilité est obligatoire avant toute démarche de rénovation.

Concrètement, en vue d’obtenir un permis de construire, il faut réaliser ce premier audit, pour mieux se projeter sur les enjeux de l’approvisionnement en énergies. En outre, les travaux devront répondre, sur les bâtiments concernés, à des exigences de performances bien précises, celles de la RT globale.

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La norme rt existant élément par élément

Quand les travaux ne sont pas envisagés sur un bâtiment qui cumule les trois critères précédemment évoqués, on doit se reporter à la réglementation « élément par élément ». Autrement dit, en fonction des rénovations énergétiques prévues, il faudra vérifier que le travail permette bien d’atteindre un certain niveau de performance sur le bâtiment en question. 

Afin de connaître les exigences pour chaque élément, il faut se référer à l’arrêté du 3 mai 2007 pour la rt existant, qui a été modifié à compter du 1er janvier 2018. Différentes règles ont été consolidées. 

Avant de choisir les matériaux pour le chauffage ou l’isolation thermique, il convient de se renseigner et de bien maîtriser cet arrêté, pour rester en conformité avec les normes.

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